Le Carnet de Voyages de l’Archipel #3

octobre 9, 2023
Superposition de Carnet de Voyages

 Edito

Bienvenue à bord !

Cher aventurier, amoureux de nouveautés et de surprises, installe-toi confortablement et laisse-toi guider ! Au menu de ce nouveau Carnet de voyage , je te parlerai de temps partagé, et plus précisément groupements d’employeurs (GE), sujet qui me tient particulièrement à cœur !

Qui dit temps partagé, dit CDII, CDIE, GE … Ne t’inquiète pas, ces acronymes n’auront bientôt plus de secret pour toi !

Ne sait-on jamais, tu es peut-être nouvel aventurier, je te propose donc de retrouver nos deux premiers volets :

👉 le premier volet ;

👉 le deuxième.

Entrons dans le menu du menu : Pour t’aider à te repérer, tu peux découvrir nos capsules pédagogiques sur chacune des FAA citée et notre fiche les concernant !

Dans le Tour de l’Archipel des FAA, on te parlera des actualités des différentes formes d’emploi du temps partagé !

Dans la rubrique découverte, on fera un point particulier sur le CDIE, assez méconnu et dont l’expérimentation arrive à terme, ou pas …

Je te parlerai ensuite du tout nouveau syndicat A.VENIR GE qui va porter un ambitieux mais essentiel projet de structuration du secteur des groupements d’employeurs en demandant l’ouverture officielle d’une convention collective de branche !!! On adore !

En enfin, dans notre volet On perd le Nord, ce sera mon moment catharsis de la rentrée, petit coup de gueule à partager avec les amoureux du verbe haut 😉.

Carte orientation

1. On se repère

Notre première rubrique est consacrée à te donner quelques tips et ainsi t’aider à mieux préparer ton voyage…
Déjà, c’est quoi exactement une forme alternative d’activité (FAA) ?!

Chez la Team de l’Archipel, on aime définir les FAA comme autant de moyens d’exercer son activité professionnelle autrement qu’avec un CDI ou un CDD classique. D’autres parlent de nouvelles formes d’emploi, mais comme la plupart d’entre elles existent depuis près de 30 ans, on a préféré les regrouper sous l’appellation FAA. Les plus courantes sont aujourd’hui le portage salarial, la CAE (coopérative d’activité et d’emploi), la micro-entreprise, le temps partagé avec les groupements d’employeurs ou encore le CDI intérimaire, mais bien d’autres existent encore.

Pour le troisième tour d’horizon des FAA, nous allons t’amener en croisière dans les Archipels découvrir le groupement d’employeurs, la forme d’emploi où l’union fait la force !

Archipel tour bateau

2. On fait le tour de l’Archipel

Le tour de l’Archipel est l’occasion pour nous de partager avec toi l’actu qui nous a marqués ces dernières semaines. Aujourd’hui, on fera un focus sur un évènement qui me touche particulièrement puisque cela fait maintenant de nombreux mois que je travaille sur ce sujet passionnant : la création d’un nouveau syndicat patronal représentant les groupements d’employeurs !

 

🚀 A.VENIR GE : un nouveau syndicat patronal des GE voit le jour !

Son principal objectif : la création d’une branche d’activité propre aux GE et à leurs salariés.

Tu es taquin, je le sens bien, et tu me demandes pourquoi une branche pour les GE ? Voire d’ailleurs, « tu es fort sympathique, mais c’est quoi une branche » ?

Pour la première question, c’est pour moi l’occasion rêvée de partager avec toi cette très instructive interview de Pierre FADEUILHE réalisée pour la Fondation travailler Autrement !

Pour la seconde question, je vais m’inspirer des institutions de la République et en l’occurrence du Ministère du Travail, du plein Emploi et de l’insertion professionnelle « Une branche professionnelle regroupe les entreprises d’un même secteur d’activité et relevant d’un accord ou d’une convention collective. Les contours d’une branche professionnelle sont définis par le champ d’application de l’accord ou de la convention conclus par les organisations syndicales d’employeurs et les organisations syndicales de salariés représentatives. »

En d’autres termes, les représentants des entreprises et des salariés d’un secteur concerné (exemple commerce et distribution) se réunissent plusieurs fois par an autour de ce que l’on appelle la table des négociations dans le jargon, et négocient (autour de la table, CQFD) sur un certain nombre de sujets obligatoires (prévus par la loi) ou non d’ailleurs.

On notera que dans le cas spécifique des formes alternatives d’activité, comme l’intérim ou le portage salarial, (et bientôt les GE 😉) ce sont des entreprises de la forme d’activité concernée et non d’un secteur à proprement parlé qui se réunissent… toujours autour d’une table. On n’a pas encore trouvé mieux faut dire.

On notera enfin que les entreprises de ces FAA sont en effet multi sectoriels, elles travaillent donc sur plusieurs secteurs d’activité en même temps.

Selon moi, sans reprendre la définition de la loi, il y a 4 enjeux principaux à obtenir en France une branche d’activité :

 

  • Un enjeu de légitimité: aujourd’hui, en France, négocier avec les partenaires sociaux est gage de légitimité et de reconnaissance notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi des entreprises et des personnes qui seraient potentiellement intéressées par ce dispositif.
  • Un enjeu d’harmonisation : d’un secteur et des pratiques tant en matière de rémunération, de classification, d’insertion professionnelle et maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés, d’égalité professionnelle, de formation…
  • Un enjeu de sécurisation juridique : La mise en place de ces règles générales par les partenaires sociaux permet aux entreprises d’être « guidées » et de savoir quoi et comment faire. C’est rassurant pour les entreprises, c’est gage de moins de contentieux devant le juge, et souvent la convention de branche sert de modèle à leur propre négociation. En cas de doute sur une disposition, il existe des commissions d’interprétation dans la branche et elles-mêmes peuvent saisir l’administration pour connaître leurs points de vue sur des points précis.
  • Un enjeu de sécurisation des parcours professionnels : La branche permet en effet de disposer d’un code IDCC et d’avoir un OCPO dédié, facilitant l’accessibilité à la formation professionnelle correspondant aux besoins des salariés mis à disposition notamment.

 

La branche permet enfin la création d’un environnement favorable à la négociation et la création de dispositifs liés à l’emploi, d’accéder à des financements conventionnels, notamment pour réaliser régulièrement des rapports de branche du secteur afin de donner des données chiffrées solides et sérieuses (pas mal de doigts mouillés sinon, on ne va pas se mentir), et bien sûr de mener une politique de formation ambitieuse.

Bien, une fois les bases posées, on peut vous présenter A.VENIR GE 😊

 

 

Tu fais partie d’un GE, ou tu es un esthète de l’emploi curieux et tu désires en savoir plus, n’hésite pas à me contacter, surtout si tu souhaites adhérer 😊.

 

 

💻 Travailleurs des plateformes et présomption de salariat, des news de la Directive européenne et de l’ARPE 

Le 12 juin dernier une nouvelle étape a été franchie dans les discussions autour de la directive européenne sur les travailleurs des plateformes. Les 27 ministres de l’Emploi et des Affaires sociales se sont en effet mis au diapason, après quelques dissonances, sur une position commune sur le contenu possible de ladite directive qui sera débattu prochainement devant le Parlement Européen.

J’ai rédigé un petit article pour vous résumer la situation pour le Guide du Portage Salarial, je vous invite à le découvrir ici 😉.

Occasion parfaite pour vous reparler de l’ARPE que nous vous présentions il y a quelques mois maintenant, notamment au travers de l’excellente interview de son Directeur Général, Joël BLONDEL.

découverte vers l'inconnu

3. On découvre

Ici on te parle des choses qui nous surprennent, nous inspirent, titillent notre curiosité, et souvent on a envie d’aller plus loiiiin !!!

 

📜 Le CDIE, le moment du quitte ou double

Tu dois certainement te demander cher lecteur ce qu’est ce mystérieux contrat…

Le CDIE ou contrat à durée indéterminée aux fins d’employabilité…

Je te renvoie vers notre magnifique fiche et notre capsule pédagogique sur le sujet si tu veux en savoir plus ! Rappelons (si tu as la flemme de t’y rendre) que c’est la loi du 5 septembre 2018 sur la liberté de choisir son avenir professionnel qui a élargi ce dispositif à titre expérimental jusqu’en 2021 dans un premier temps. Puis le dispositif a été prolongé jusqu’en décembre 2023, en créant un contrat de travail à temps partagé aux fins d’employabilité. Ce contrat peut être proposé par les ETTP à des personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion professionnelle.

Tu le noteras, on arrive bientôt à la fin de l’expérimentation, et l’IGAS (inspection générale des affaires sociales) a réalisé moult auditions auprès des partenaires sociaux et organisations concernés par le temps partagé (les GE, l’intérim…) pour avoir leur avis sur le contrat et un retour d’expérience.

Nous avons été amenés au sein de la Faabrick à réfléchir au sujet avec certains de ces acteurs afin de préparer au mieux leurs auditions.

Si comme pour les toutes les FAA, nous valorisons ce type de création normative issu des besoins du terrain, nous nous sommes tout de même interrogés sur son utilisation aujourd’hui par des acteurs qui ne sont pas des ETTP.

Le problème est que la loi ne prévoit pas, aujourd’hui, d’exclusivité d’utilisation de ce contrat aux ETTP. D’ailleurs, le législateur précise même que les entreprises de travail temporaire peuvent utiliser le dispositif des ETTP, et par voie de conséquences ce nouveau contrat.

Le risque est simple : contrat facile à mettre en place, parce que moins contraignant que les règles en matière d’intérim, et moins coûteux, il offre plus de marge nette aux entreprises du secteur l’utilisant, et ce au détriment des salariés embauchés par ce biais. En effet, l’intérim travaille depuis des années à une sécurisation des parcours professionnels de ces intérimaires, en négociant avec les partenaires sociaux régulièrement. Pas de naïveté dans mon propos, mais je préfère un secteur encadré où le dialogue social existe, qu’un Far West où l’on m’explique que les acteurs sont vertueux par nature…

Donc notre humble avis est oui pour le CDIE, mais pour les ETTP exclusivement, hors intérim, avec un contrôle des partenaires sociaux afin d’obtenir chiffrage et amélioration grâce à des négociations entre les représentants des employeurs, et des salariés concernés par ce contrat !

Réponse de l’IGAS dans quelques semaines ? 😉.

Rencontres montgolfières

4. On rencontre

Ce que l’on aime quand on voyage, c’est rencontrer des personnes qui connaissent bien notre destination, qui nous prodiguent des conseils, nous racontent des anecdotes, et finalement nous font aimer, encore plus, notre lieu de villégiature. C’est le but de la rubrique “On Rencontre”, parler avec des gens hyper intéressants !

 

 🙌🏼 Cyrielle BERGER, la passion GE

 

J’ai rencontré Cyrielle BERGER il y a près de 2 ans maintenant. Au-delà du fait que je la considère comme une amie, c’est surtout la plus grande experte française des groupements d’employeurs selon moi, et la Directrice générale du CRGE (centre de ressources des groupements d’employeurs) depuis plus de 15 ans maintenant. Elle œuvre depuis tout ce temps dans les coulisses, épaulée par ses collaborateurs, au développement des groupements d’employeurs et de l’association qu’elle dirige.

Fort de plus de 130 adhérents groupements d’employeurs, le CRGE dont elle tient le gouvernail avec ses capitaines Alain BARCAT et Pascale CROC qui donnent le cap avec leurs équipes, innove et se renouvelle depuis sa création par France JOUBERT il y a maintenant 20 ans.

Auditionnée par les acteurs institutionnels sur toutes les thématiques concernant les GE depuis ces dix dernières années, ils ont réussi à plusieurs reprises déjà à faire bouger la législation sur les groupements d’employeurs : l’égalité de traitement s’agissant de l’intéressement et de la participation en 2011 ; L’élargissement des mises à disposition auprès du secteur public en 2016 ; La disparition de la fameuse « contamination fiscale » en 2021.

Cyrielle et son équipe sont surtout une aide quotidienne précieuse, voire essentielle, pour les femmes et les hommes qui dirigent ou travaillent au sein d’un groupement d’employeurs. Formations, conseils, accompagnements, webinaires, séminaires, newsletters, rien ne manque.

Si vous êtes un GE et que nous n’avez pas encore adhéré au CRGE, vous savez ce qu’il vous reste à faire !

Et si c’est le cas, dites à Cyrielle que vous venez de ma part 😊.

Boussole et carnet de Voyages

5. On perd le Nord !

Dans chaque voyage, il y a toujours le risque de se perdre, de manger dans le mauvais restaurant, de boire l’eau d’une rivière où il ne fallait point s’abreuver… Comme toi qui veux prévenir tes amis des endroits à éviter, on t’explique, en donnant un avis tout à fait subjectif, les mauvais plans de l’emploi du mois ;).

 

⛔ Business is Business …

Cette semaine, on perd le Nord avec des phrases à la noix et surtout ceux qui en font des mantras : Business is business… Dans le business, pas de sentiment… Ce n’est pas contre toi, c’est le business…

Oh mon gars, ben évidemment que c’est contre moi ! Et moi qui suis entrepreneur depuis presque 6 ans, je peux te dire qu’il y a mes tripes dedans, mon âme et bien évidemment mes sentiments !!! Enfin, de dire « les affaires c’est les affaires », dans la langue de Molière, n’est qu’un moyen d’afficher avec cynisme qu’on te l’a fait à l’envers !

Bref, dans on perd le Nord, on va parler d’une nouvelle que vous avez peut-être déjà vu passer : on a été victimes du fameux « business is business » avec l’un de nos partenaires…

Mon associé Kévin a décidé d’en faire une série de post, idée franchement brillante quand j’y repense, alors que je cherchais pour ma part des solutions dans les livres d’Agatha Christie sur des crimes presque parfaits 😉.

Je me permets donc de remettre à l’honneur son message sur LinkedIn qui résume parfaitement en quelques mots l’histoire.

De mon côté, j’exprime ici la leçon que j’ai apprise.

Apprentissage je dois le dire, à la fois difficile et salutaire.

Difficile parce qu’au-delà des liens noués pendant 13 mois avec des personnes (et pas des business), j’ai un sentiment de tristesse et de déception dont j’ai du mal à me départir (j’ai un petit cœur sensible 😊).

Salutaire parce qu’il m’a montré que j’étais sur la bonne voie : dans les affaires comme on dit, c’est avant tout avec des êtres humains que l’on échange, et les conséquences de nos choix les touchent toujours plus ou moins. Donc on fait attention à ce que l’on fait, on prend le temps de mesurer l’impact de nos décisions, et parfois on fait des choix qui nous arrangent moins niveau « business » tout simplement parce que c’est important de respecter ces engagements personnels, moraux, voire légaux…

On peut être exigeant, ou « dur en affaires », mais pas forcément passer du côté des margoulins en se drapant derrière de pseudo grandes vérités dont on sent vite la vacuité.

Le business est avant tout une affaire de personnes, donc traitons les autres avec la déférence que l’on aimerait avoir, et le monde sera, un peu, meilleur, en tous cas le business 😉.

💸 Pour le prochain carnet de voyages, cap sur…

Où le vent nous emportera… 😉

Laissons-nous bercer par la houle de temps en temps, et nous verrons les sujets d’actualités qui nous donnent envie de voyager 😊

Par Fabrice Richard, Co-fondateur & associé de La Faabrick Cherdet et du média l’Archipel

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